Mentions légales

Novéquilibres

Tél. : +33 (0)9 51 71 61 05
Mail :

Novéquilibres fait partie de Coopaname

SCOP-SA à capital variable
RCS Paris B 448 762 526
N° Intracom : FR49 448 762 526
Siège social :
3-7, rue Albert Marquet – 75020 – Paris
Tél. : +33 (0)1 43 71 82 69

Site internet

Responsable de la publication : Noémie de Grenier
Responsables éditoriaux : Olivier Hoeffel
Conception graphique : Julien Bruneau
Intégration, développement : Artisans du Web

Registrar :
GANDI SAS
15 place de la Nation
75011 Paris
Hébergement :
OVH
2 rue kellermann
BP 80157
59100 Roubaix

Crédit photos

fotolia, istock photo, licence creative commons

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.

Copyright

Ce site est la propriété de Novéquilibres. Cette œuvre est donc protégée par les lois internationales sur le droit d’auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans l’accord écrit de Novéquilibres.
La loi du 11 mars 1957, n’autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l’article 4, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et, d’autre part, que les analystes et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration.
Toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite (alinéa premier de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
De même, les bases de données d’informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile ou pénale de tout contrevenant.
Les noms cités sur ce site internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. Novéquilibres décline toute responsabilité pouvant provenir de l’usage des données de ce site.

Formulaires de collecte de données personnelles

Le site www.novequilibres.fr a fait l’objet d’une demande d’autorisation auprès de la CNIL.
Les informations recueillies par les formulaires du site www.novequilibres.fr font l’objet d’un traitement informatique destiné à nous permette de mieux vous connaitre et de répondre au mieux à vos questions et interrogations.
Ces informations sont à usage purement interne, et ne font l’objet d’aucune communication, cession ou divulgation à des tiers.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous adressant un mail à l’adresse :
.

Liens hypertextes

Le site www.novequilibres.fr autorise tout site Internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, à titre non exclusif et révocable à tout moment sans que Novéquilibres ait à fournir une quelconque justification.
L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
D’autre part,
les liens présents sur www.novequilibres.fr peuvent orienter l’utilisateur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de Novéquilibres.

Droit de propriété intellectuelle

La structure générale du site Internet novequilibres.fr ainsi que l’ensemble des contenus qui y sont diffusés (notamment les images, articles, photographies, illustrations, signes distinctifs, logos, marques, vidéos, interviews, sons et textes, bases de données) sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, le droit voisin, le droit des marques, le droit à l’image.

Les présentes conditions générales d’utilisation n’entraînent le transfert d’aucun droit de propriété intellectuelle à l’utilisateur.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.
A ce titre, à défaut d’autorisation écrite expresse de Novéquilibres – ou mention faite sur certains contenus spécifiques du site -, il est strictement interdit d’exploiter les contenus du site novequilibres.fr et notamment de les reproduire, représenter, modifier ou adapter en tout ou partie.